Les principes
1. Tout avis médical fourni sur le site sera donné
uniquement par du personnel spécialisé (diplômé) du domaine médical
et des professionnels qualifiés, à moins qu'une déclaration explicite
ne précise que certains avis proviennent de personnes ou d'organisations
non médicales.
2. L'information diffusée sur le site est destinée
à encourager, et non à remplacer, les relations existantes entre patient
et médecin.
3. Les informations personnelles concernant les
patients et les visiteurs d'un site médical, y compris leur identité,
sont confidentielles. Le responsable du site s'engage sur l'honneur à
respecter les conditions légales de confidentialité des informations
médicales applicables dans le pays dans lequel le serveur (ainsi que les
éventuels sites miroirs) est situé.
4. La source des données diffusées sur le site est
explicitement citée avec, si possible, un hyperlien vers cette source. La
date de la dernière modification doit apparaître clairement sur la page
Web (par exemple: en bas de chaque page).
5. Toute affirmation relative au bénéfice ou à la
performance d'un traitement donné, d'un produit ou d'un service
commercial, sera associée à des éléments de preuve appropriés et
pondérés selon le principe 4. ci-dessus.
6. Les créateurs du site s'efforceront de fournir
l'information de la façon la plus claire possible, et fourniront une
adresse de contact pour les utilisateurs qui désireraient obtenir des
détails ou du soutien. Cette adresse (e-mail) doit être clairement
affichée sur les pages du site.
7. Le support d'un site doit être clairement
identifié, y compris les identités d'organisations commerciales et
non-commerciales qui contribuent au financement, services ou matériel du
site.
8. Si la publicité est une source de revenu du
site, cela sera clairement établi. Le propriétaire du site fournira une
brève description de la règle publicitaire adoptée. Tout apport
promotionnel ou publicitaire sera présenté à l'utilisateur de façon
claire afin de le différencier de l'apport uniquement créé par
l'institution gérant le site.